Michel Fosseprez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel FOSSEPREZ
Objet:
membres du comité directeur du Haut Conseil de la coopération agricole
personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Conseil de la coopération agricole (HCCA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023620803
(source JORF)
nomination
23 Février 2011
23/02/2011
De:
FOSSEPREZ (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
FranceAgriMer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000020648177
(source JORF)
nomination
24 Mai 2009
24/05/2009
De:
Fosseprez (Michel, André)
président d'un groupe coopératif ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
annees_activite_professionelle
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000465675
(source JORF)
nomination
08 Mai 2007
08/05/2007
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le secteur coopératif
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000457370
(source JORF)
nomination
29 Août 2006
29/08/2006
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000812459
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2005
12/07/2005
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de cérérales
Remplace:
M. Picard (Jacques)
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000765437
(source JORF)
nomination
22 Juin 2000
22/06/2000
De:
Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000742362
(source JORF)
nomination
05 Février 1999
05/02/1999
De:
Fosseprez (Michel)
vice-président, rue de la Roche, 21330 Laignes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
représentants des coopératives d'oléagineux et de protéagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000710759
(source JORF)
nomination
08 Juin 1993
08/06/1993